Conditions générales de vente chene-brosse.fr

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site www.chene-brosse.fr
BOIS PASSIONS se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
La passation d'une commande implique par ailleurs, reconnaissance par le client du fait qu'il a reçu, préalablement à celle-ci, toutes les informations nécessaires sur les caractéristiques essentielles (dimensions, bois, teintes) et le prix du produit dont il veut faire l'acquisition, par consultation du www.chene-brosse.fr ou par interrogation de BOIS PASSIONS.

MEUBLES :
Les meubles en bois massif sont vivants. Aucun bois massif ne resistant à l'action d'un chauffage en continu sans humidification, BOIS PASSIONS décline toute responsabilité de ce fait.
Pour le réassortiment des meubles BOIS PASSIONS ne garantit ni la teinte ni le style.BOIS PASSIONS pouvant à tout moment modifier le design et la teinte des meubles.

Les informations sur nos produits (désignation et descriptif notamment) sont mises à disposition des internautes sous réserve d'erreurs typographiques , d images, ou informatique, photos non contractuelle. Des informations complémentaire s peuvent etre fournies sur demande (voir contact).

Les prix peuvent changer à tout moment sans préavis.
Les prix facturés et dus par le client sont ceux indiqués sur le bon de commande ou devis signé et accepté par le client. La date d'enregistrement faisant foi.
Le montant du prix de chaque meuble offert à la vente par BOIS PASSIONS est indiqué toutes charges comprises.


PAIEMENT :

les meubles proposés par BOIS PASSIONS sont payables par carte bancaires ou cheques
20 % (vingt pour cent) avec l'envoi par le client du devis daté et signé. Le solde étant reglé par cheque à la livraison

Le règlement du solde éventuel de la commande est exigé à la livraison et doit etre libellé à l'ordre de BOIS PASSIONS EURL

COMMANDE :

Le client passe sa commande conformément aux spécifications et indications figurant sur le site.

Acceptation de la commande :
Une commande sera réputée acceptée par BOIS PASSIONS. à la condition d'avoir été confirmée par BOIS PASSIONS dans les huits (8) jours apres réception du formulaire de commande.

A défaut d'une telle confirmation la commande sera réputée non avenue et ne sera pas susceptible de créer une quelconque obligation à la charge du client et/ou de BOIS PASSIONS.

Dans ce cas, toutes les sommes v ersées par le client lui seront intégralement restituées au plus tard huit (8) jours après l'expiration du délai susvisé.


DELAIS DE LIVRAISON :

les délais de livraisons varient selon la localisation du client,ainsi que la disponibilité du produit.

La livraison intervient , EN FONCTION DES CRITERES PRECEDENTS , entre une semaine et dans les 6 semaines, en moyenne, suivant la réception de la commande. En période de conges d été et des fetes de fin d année ces délais peuvent etre allongés.

EN PERIODE DE CONGES D'ETE ET DE FETES DE FIN D'ANNEE CE DELAI N'EST PAS GARANTI. LE DELAI DE LIVRAISON SERA ALORS PRECISE PAR L ENVOI D UNI EMAIL.

 

Participation au frais de port : 
Forfait 30 € pour un panier inférieur à 300 €
Forfait 10% pour un panier entre 300 et 600 €
GRATUIT pour un panier supérieur à 600 €


Les livraisons hors FRANCE METROPOLITAINE font l'objet d'une étude sur demande par BOIS PASSIONS.

La livraison est effectuée par BOIS PASSIONS

Elle est réputée etre effectuée par la mise à disposition au client de la marchandise commandée (le bon de commande faisant foi).

MODE DE TRANSPORT :

Par camion ( BOIS PASSIONS, UN SEUL LIVREUR ). MERCI de PREVOIR de l’aide au dechargement et de s' assurer des difficultes de passage ( angle droit, couloirs et ascenseurs etroits, escaliers, fonds de cours, stationnement, ect ...).


RESERVE :

il appartient à l'acheteur de s'assurer, notamment au regard des caractéristi ques essentielles du bien commandé, que l'accès des marchandises commandées sur leur lieu de destination est possible avec des moyens humains, dans le cas contraire le client est responsables des moyens engagés ainsi que des coups.

Le passage par fenêtre ou tout autre intervention induite d'une difficulté d'accès sera à la charge et sous la responsabilité de l'acquéreur. Seul BOIS PASSIONS est habilité à juger de la difficulté d'accès. Dans ce cas, BOIS PASSIONS réserve le droit de ne pas monter à l'étage un colis.

L acheteur s'engage à être présent à la date convenue pour la livraison et à prévoir de l aide au déchargement ( UN SEUL LIVREUR ). En cas d'absence non motivée ou sans aide, BOIS PASSIONS sera en droit de faire payer un forfait de cent euros ( 100 € ) pour une seconde livraison a une date qui conviendra a BOIS PASSIONS.

En cas de désaccord sur la date d une deuxieme livraison , d une absence , travaux non terminés etc .... BOIS PASSIONS stockera gratuitement pendant trois mois les meubles. L acheteur procedera lui meme à l enlèvement des meubles. Apres trois mois le gardiennage sera facturé cent euros ( 100 € ) par mois.


AUCUN REMBOURSEMENT D ACHATS NE SERA EFFECTUE POUR LES MOTIFS DE NON LIVRAISON PRECEDENTS. Les meubles restant à la disposition de l acheteur selon les criteres ci dessu s.

RECLAMATION :

A LIVRAISON
Le client doit s'assurer au moment de la réception des marchandises livrées de la conformité en nature et/ou en quantité de la livraison par rapport aux spécifications indiquées sur le bon de commande.

Il doit également vérifier les avaries éventuellement subies par les marchandises livrées et l'existence de défauts apparents susceptibles d'en altérer les caractéristiques essentielles.

Tout défaut, non-conformité ou avarie ne pourra être pris en compte par BOIS PASSIONS que s'il est dénoncé par le client par lettre recommandée avec avis de réception dans les trois (3) jours ouvrables de la livraison.

A défaut d'une telle réclamation dans les délais susvisé, la marchandise livrée sera réputée conforme à la commande et exempte de toute avarie et / ou défaut apparent de telle sorte que le client sera réputé avoir renoncé à toute réclamation de ce fait.

BOIS PASSIONS ne sera soumis à une obligation laissée à sa discrétion de remplacement et/ou de remboursement que s'il lui aura été laissé la possibilité de vérifier la réalité du défaut, non-conformité et / ou avarie alléguée par le client. Dans une telle hypothèse, le client ne subira aucune majoration de prix.

GARANTIE
Dans tous les cas, vous bén ficiez de la garantie légale contre les vices cachés.
Pour faire jouer votre garantie, vous devez adresser une demande par email ou par courrier a BOIS PASSIONS dont les coordonnées sont précisées sur le site et a la fin des conditions générales de vente.
Cette garantie contractuelle ne s'applique pas aux détériorations provoquées par l'usure normale, ni aux détériorations liées à une utilisation non conforme du meuble.


DELAI LEGAL DE RETRACTATION :

Au terme de l'article L 121-20 du Code de la Consommation tel que modifié par l'ordonnance n°2001-741 du 23 août 2001, le délai de rétractation est de 7 jours

Les produits retournés en port dû ou contre remboursement seront refusés.

Les risques et périls du retour sont supportés intégralement par le client. Celui-ci prendra toutes les précautions utiles pour un retour sans incident : emballage, transporteur compétent dans le transport de meubles, assurances. Tous meubles retournés avec des accidents contractés lors du retour sera refusé.

Le remboursement du prix après rétractation s'effectuera dans un délai de huits (8) jours suivant la réception par BOIS PASSIONS des produits retournés.

Toute demande tardive de rétractation ne donnera lieu à aucun remboursement même si le client a procédé, à ses frais, au retour de la ma rchandise dont l'acceptation facultative par BOIS PASSIONS ne pourra en aucun cas être interprétée comme emportant celle de rembourser le prix.

 

ARTICLE 7 - RESERVE DE PROPRIETE
Les produits vendus en application des présentes sont soumis à une clause de réserve de propriété.

Il s'ensuit que le transfert de propriété ne sera définitif qu'après paiement intégral du prix en principal et accessoires.

Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle dès la livraison des marchandises du transfert au client des risques de perte ou de dégradation des biens soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.


Les informations qui vous concernent sont destinées uniquement à BOIS PASSIONS. Aucune cession ou location n'est et ne sera faite.

COORDONNEES :

BOIS PASSIONS EURL
MME GIRARD
40 ter Avenue de Villeneuve
17620 SAINT AGNANT
TEL 05 46 82 45 42
FAX 05 46 36 67 56


E-MAIL : www.chene-brosse.fr/contact.php

http://www.chene-brosse.fr
EURL AU CAPITAL DE 5000 €
RCS ROCHEFORT 503 282 709
Siret : 50328270900016
TVA FR : 71 503 282 709